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Channel: L'Atelier Baby'Sphère fabrique dans les Hauts de France
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propriété intellectuelle - CNIL

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Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de BABY’SPHERE et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société BABY’SPHERE.

Numéro de déclaration CNIL : 1265478

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